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Marques déposées par SVEF DISTRIBUTION
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CONFIT DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIT DE PROVENCE
SVEF DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1140216
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONFIT DE PROVENCE

Déposée le 24 juin 1980 par SVEF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFIT DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SVEF DISTRIBUTION domicilié(e) (S.A.R.L.) 43 rue St-Antoine 13510 EGUILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque CONFIT DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONFIT DE PROVENCE est expirée depuis le 24 juin 1990.

SVEF DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CONFID AIX


SVEF DISTRIBUTION - (S.A.R.L.) 43 rue St-Antoine 13510 EGUILLES. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Produits de confiserie et fruits secs d'origine provencale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.